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Avant de publier un t-shirt, vérifie chaque mot et chaque slogan dans les bases de marques déposées : USPTO pour les États-Unis, TMview pour l'Europe et l'INPI pour la France. Si une marque active protège ce texte pour des vêtements, change ton design. Les marques déposées sont la première cause de designs supprimés et de comptes suspendus en print on demand. Voici comment les vérifier en quelques minutes, gratuitement.
Read in English: How to Check Trademarks Before Selling T-Shirts
Sommaire
Pourquoi les marques déposées sont le risque n°1 en POD
Une marque déposée protège un nom, un slogan ou un logo pour certaines catégories de produits. Quand un design reprend une marque protégée pour des vêtements, son propriétaire peut demander son retrait à la plateforme. Redbubble, Spreadshirt, TeePublic ou Amazon retirent alors le design, et des signalements répétés peuvent mener à la fermeture du compte.
Le piège, c'est que beaucoup d'expressions qui semblent banales sont déposées. « Just Do It » appartient à Nike, « I ♥ NY » à l'État de New York. Et chaque mois, de nouvelles expressions à la mode sont déposées pour des t-shirts. Si tu cherches encore ta niche, commence par mon guide pour trouver une niche print on demand : la vérification des marques en fait partie.
Marque, droit d'auteur, droit à l'image : ce qui est protégé
Trois protections différentes peuvent bloquer un design. La recherche de marques ne couvre que la première.
| Protection | Ce qu'elle protège | Exemples à éviter |
|---|---|---|
| Marque déposée | Noms, slogans, logos, pour des classes de produits | Noms de marques, d'équipes, de groupes, slogans déposés |
| Droit d'auteur | Œuvres : dessins, personnages, textes, paroles | Personnages de films ou de jeux, paroles de chansons, fan art |
| Droit à l'image | Le nom et le visage d'une personne | Portraits ou noms de célébrités, de sportifs |
Attention au domaine public : une œuvre peut y entrer alors que des marques sur le même personnage restent actives. La première version de Mickey est entrée dans le domaine public américain en 2024, mais Disney garde ses marques sur le personnage.
Vérifier une marque déposée en 5 étapes
- Liste tous les mots de ton design. Le slogan entier, mais aussi chaque mot important et les combinaisons de deux ou trois mots.
- Cherche sur l'USPTO. Ouvre la recherche de marques de l'USPTO, tape ton expression et regarde le statut : une marque « Live » est active, une marque « Dead » ne l'est plus. Commence par les États-Unis, où se fait une grande partie des ventes POD.
- Cherche dans TMview. TMview réunit les marques de l'Union européenne et de nombreux offices nationaux. C'est indispensable si tu vends sur Spreadshirt ou à des clients européens.
- Vérifie l'INPI pour la France. Sur data.inpi.fr, cherche les marques françaises, surtout pour les slogans en français.
- Regarde les classes et décide. Si une marque active ou une demande en cours couvre des vêtements, des mugs ou des stickers, change ton texte. Si la marque ne couvre que des produits sans rapport, le risque est plus faible, mais reste prudent avec les marques très connues.
💡 Astuce : les classes à surveiller
Les marques sont enregistrées par classes (classification de Nice). En print on demand, regarde surtout la classe 25 (vêtements), la 21 (mugs, vaisselle), la 16 (papeterie, stickers, affiches) et la 9 (coques de téléphone). Une marque sur la classe 25 suffit à bloquer ton t-shirt.
Ce que tu peux faire sans risque
- Écrire tes propres slogans, puis les vérifier quand même.
- Utiliser des mots descriptifs dans leur sens courant (« chat », « café », « randonnée »), sans les présenter comme une marque.
- Créer des illustrations originales plutôt que des personnages existants. C'est le principe de mon design Karate Cat : un personnage inventé, sans référence à un film ou à une marque.
Les outils pour vérifier plus vite
Les bases officielles suffisent, mais elles demandent du temps quand tu publies beaucoup. Un outil comme Flying Research permet de chercher dans plusieurs bases à la fois.
Flying Research
Application web de recherche print on demand, avec un module de recherche de marques qui couvre en une fois les bases WIPO, EUIPO, États-Unis, Royaume-Uni, Allemagne, France, Italie et Espagne, pour toutes les classes de produits.
- Avantages : une seule recherche pour plusieurs pays, et la recherche de marques est incluse dans la version gratuite, sans carte bancaire.
- Limites : les données sont mises à jour chaque semaine, donc une marque déposée il y a quelques jours peut manquer ; la liste de surveillance avec alertes par e-mail est réservée à l'offre Pro.
- Pour qui : tous ceux qui vendent dans plusieurs pays et veulent un premier contrôle rapide.
Essayer Flying Research gratuitement
Aucun outil n'est infaillible : un résultat vide ne garantit pas qu'une expression est libre. Garde la vérification manuelle pour les slogans importants.
Que faire si un design est retiré
- Lis le message de la plateforme : il indique en général la marque ou l'œuvre concernée.
- Ne republie pas le design, même modifié légèrement : cela compte comme une nouvelle infraction.
- Retire toi-même les designs similaires sur toutes tes boutiques, pour éviter d'autres signalements.
- Si tu penses que le retrait est une erreur, utilise la procédure de contestation de la plateforme, avec des preuves que ton design est original.
Les plateformes appliquent les mêmes règles partout : sur Redbubble comme sur Spreadshirt, les designs sont retirés en cas de plainte. Compare leurs autres différences dans Redbubble ou Spreadshirt : lequel choisir.
Questions fréquentes
Comment savoir si un slogan est une marque déposée ?
Tape-le dans la recherche de l'USPTO, dans TMview et sur data.inpi.fr. Regarde si une marque active ou une demande en cours couvre des vêtements (classe 25) ou les autres produits que tu vends.
Peut-on mettre un nom de marque sur un t-shirt ?
Non, sauf autorisation écrite du propriétaire. Utiliser un nom de marque, un logo ou un nom d'équipe sur un t-shirt vendu est une contrefaçon, et les plateformes retirent aussi les variantes proches (faute volontaire, jeu de mots).
Le fan art est-il autorisé en print on demand ?
En général, non. Les personnages de films, de séries ou de jeux sont protégés par le droit d'auteur et souvent par des marques. Certaines plateformes ont des programmes sous licence, mais en dehors de ces programmes, le fan art est retiré.
Une marque « Dead » sur l'USPTO peut-elle être utilisée ?
Une marque « Dead » n'est plus protégée aux États-Unis, mais vérifie qu'elle n'existe pas ailleurs, dans TMview ou à l'INPI, et qu'aucune nouvelle demande n'a été déposée pour la même expression.
En résumé
Vérifier les marques déposées prend quelques minutes et protège ton compte. Liste tes mots, cherche sur l'USPTO, TMview et l'INPI, regarde les classes, et change ton texte au moindre doute. Un outil comme Flying Research accélère la vérification, sans remplacer ton propre contrôle.
Cet article est informatif et ne remplace pas l'avis d'un juriste spécialisé en propriété intellectuelle.
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